Association genevoise du musée des tramways
Catégorie Législation
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6700033189
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4390(494.21) AB LUT |
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6700038882
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4390(494.26) RhB CLA |
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Bachet |
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Disponible |
[article]
| Titre : |
L'alcool et les accidents de la circulation |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Année de publication : |
1952 |
| Article en page(s) : |
P. 12 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Mots-clefs] Accident
[Mots-clefs] Alcoolisme
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Transport routier
[Année] 1951
|
| Index. décimale : |
2260 Transport routier - législation - généralités |
| Résumé : |
L'Office de la circulation routière du canton de Zurich a retiré 583 permis de conduire en 1951, dont 66% pour cause d'alcool au volant. L'alcool au volant représente un grande source d'accidents et la limitation légale en suisse fixée à 1,5 gr par litre de sang est trop élevée, il est établi qu'à partir de 1,3 gr un conducteur n'est plus en mesure de conduire avec sécurité. En Norvège, la limite est fixée à 0,5 gr par litre de sang. Des antidotes à l'alcool ont été testés en laboratoire et ont donné quelques résultats, mais le moyen le plus sûr est de ne pas boire si l'on doit conduire. |
in Les transports publics > An. 8, no 11 (novembre 1952) . - P. 12
[article] L'alcool et les accidents de la circulation [texte imprimé] . - 1952 . - P. 12. Langues : Français ( fre) in Les transports publics > An. 8, no 11 (novembre 1952) . - P. 12
| Catégories : |
[Mots-clefs] Accident
[Mots-clefs] Alcoolisme
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Mots-clefs] Transport routier
[Année] 1951
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| Index. décimale : |
2260 Transport routier - législation - généralités |
| Résumé : |
L'Office de la circulation routière du canton de Zurich a retiré 583 permis de conduire en 1951, dont 66% pour cause d'alcool au volant. L'alcool au volant représente un grande source d'accidents et la limitation légale en suisse fixée à 1,5 gr par litre de sang est trop élevée, il est établi qu'à partir de 1,3 gr un conducteur n'est plus en mesure de conduire avec sécurité. En Norvège, la limite est fixée à 0,5 gr par litre de sang. Des antidotes à l'alcool ont été testés en laboratoire et ont donné quelques résultats, mais le moyen le plus sûr est de ne pas boire si l'on doit conduire. |
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[article]
| Titre : |
Amortissement, renouvellement et fiscalité dans les compagnies privées |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Oscar Bovet, Auteur |
| Année de publication : |
1952 |
| Article en page(s) : |
P. 3-4 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
[Mots-clefs] Amortissement
[Mots-clefs] Chemin de fer privé
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Année] 1947-1951
|
| Index. décimale : |
4923 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - finances - budget |
| Résumé : |
Les chemins de fer privés ont l'obligation d'alimenter un Fonds d'amortissement (anciennement Fonds de renouvellement) pour le renouvellement de leur matériel roulant. Malheureusement, les nouveaux véhicules coûtent nettement plus cher que les anciens, et ces fonds sont insuffisant. Des fonds complémentaires sont nécessaire, mais les provisions qui peuvent être réalisées les bonnes années sont imposables. Les CFF ne sont pas soumis aux même règles et disposent d'une plus grande latitude quant à leurs amortissements. |
in Les transports publics > An. 8, no 11 (novembre 1952) . - P. 3-4
[article] Amortissement, renouvellement et fiscalité dans les compagnies privées [texte imprimé] / Oscar Bovet, Auteur . - 1952 . - P. 3-4. Langues : Français ( fre) in Les transports publics > An. 8, no 11 (novembre 1952) . - P. 3-4
| Catégories : |
[Mots-clefs] Amortissement
[Mots-clefs] Chemin de fer privé
[Mots-clefs] Finance
[Mots-clefs] Impôt
[Mots-clefs] Législation
[Mots-clefs] Suisse
[Année] 1947-1951
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| Index. décimale : |
4923 Compagnie de transport interurbain et vicinal (en tant qu'entité administrative) - finances - budget |
| Résumé : |
Les chemins de fer privés ont l'obligation d'alimenter un Fonds d'amortissement (anciennement Fonds de renouvellement) pour le renouvellement de leur matériel roulant. Malheureusement, les nouveaux véhicules coûtent nettement plus cher que les anciens, et ces fonds sont insuffisant. Des fonds complémentaires sont nécessaire, mais les provisions qui peuvent être réalisées les bonnes années sont imposables. Les CFF ne sont pas soumis aux même règles et disposent d'une plus grande latitude quant à leurs amortissements. |
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6700005954
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2000 CON 24/10 |
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