Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381 Titre : Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 379-381 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique [Mots-clefs] Construction [Mots-clefs] Double voie [Mots-clefs] Emplacement [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Mots-clefs] Voie [Mots-clefs] Voie unique [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies [article] Arrêté approuvant les plans soumis par la Compagnie des tramways de Genève et autorisant, sous diverses réserves, les travaux de la pose des rails : du 30 mai 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 379-381. Langues : Français (fre) in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 379-381 Catégories : [Mots-clefs] Caractéristique technique [Mots-clefs] Construction [Mots-clefs] Double voie [Mots-clefs] Emplacement [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Mots-clefs] Voie [Mots-clefs] Voie unique [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4122 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - infrastructure, ouvrage d'art, superstructure, énergie - infrastructure (en "théorie"), plan de voie, emplacement des voies

Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635 Titre : Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 633-635 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur [Mots-clefs] Débarcadère [Mots-clefs] Entretien [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Impôt [Mots-clefs] Léman (lac) [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] CGN [Année] 1876 Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée. [article] Arrêté fixant la redevance annuelle à payer par les bateaux à vapeur : du 16 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 633-635. Langues : Français (fre) in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 633-635 Catégories : [Mots-clefs] Bateau à vapeur [Mots-clefs] Débarcadère [Mots-clefs] Entretien [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Impôt [Mots-clefs] Léman (lac) [Mots-clefs] Suisse [Compagnie] CGN [Année] 1876 Index. décimale : 2420 Transport aquatique - infrastructure - généralités Résumé : Vu l'augmentation des frais d'entretien des débarcadères appartenant à l'Etat de Genève, la taxe annuelle pour les bateaux à vapeur qui les utilisent est augmentée.

Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442 Titre : Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 440-442 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Dépôt [Mots-clefs] Genève [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Cluse (dépôt) [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets [article] Arrêté législatif autorisant la vente d'un terrain à la Société des tramways de Genève, du 14 juin 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 440-442. Langues : Français (fre) in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 440-442 Catégories : [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Dépôt [Mots-clefs] Genève [Mots-clefs] Infrastructure [Mots-clefs] La Cluse (dépôt) [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 4131 Tramway et métro léger interurbain et vicinal - autres installations fixes (bâtiments, gares, dépôts, ateliers, ...) - études de faisabilité, projets

Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive / République et Canton de Genève, Grand Conseil in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741 Titre : Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 738-741 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] France [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Haute-Savoie [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Raccordement [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tracé [Ligne] Annemasse [Ligne] Genève-Cornavin [Année] 1876 Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes. [article] Loi autorisant le Conseil d'Etat à demander au Conseil fédéral la concession d'une voie ferrée reliant la Gare de Cornavin à la frontière, à Moillesulaz, avec embranchement sur Rive : du 4 novembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Grand Conseil, Auteur ; H. Tognetti, Signataire ; E. Bonnet, Signataire ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 738-741. Langues : Français (fre) in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 738-741 Catégories : [Mots-clefs] Chemin de fer [Mots-clefs] France [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Haute-Savoie [Mots-clefs] Projet [Mots-clefs] Raccordement [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tracé [Ligne] Annemasse [Ligne] Genève-Cornavin [Année] 1876 Index. décimale : 4311 Chemin de fer interurbain et vicinal - réseau - projet et ouverture de nouvelles lignes Résumé : Projet de ligne de chemin de fer Cornavin - Jonction - La Praille - Conche - Chêne-Bougeries - Moillesulaz - Annemasse avec embranchement Chêne - Grange-Canal - gare des Vollandes.

Règlement de police concernant les tramways / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

Public ISBD [article]  inRecueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875 Titre : Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 Type de document : texte imprimé Auteurs : République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire Année de publication : 1877 Article en page(s) : P. 870-875 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots-clefs] Arrêt [Mots-clefs] Circulation [Mots-clefs] Cocher [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Conducteur [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Signalisation acoustique [Mots-clefs] Signalisation lumineuse [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Mots-clefs] Transport de voyageur [Mots-clefs] [Règlement] [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités [article] Règlement de police concernant les tramways : du 22 septembre 1876 [texte imprimé] / République et Canton de Genève Conseil d'Etat, Auteur ; Etienne Patru, Signataire . - 1877 . - P. 870-875. Langues : Français (fre) in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève > T. 62 (année 1876) . - P. 870-875 Catégories : [Mots-clefs] Arrêt [Mots-clefs] Circulation [Mots-clefs] Cocher [Mots-clefs] Compagnie [Mots-clefs] Conducteur [Mots-clefs] Genève (canton) [Mots-clefs] Personnel [Mots-clefs] Signalisation acoustique [Mots-clefs] Signalisation lumineuse [Mots-clefs] Suisse [Mots-clefs] Tramway à cheval [Mots-clefs] Transport de voyageur [Mots-clefs] [Règlement] [Compagnie] CTG (Genève) [Année] 1876 Index. décimale : 2160 Transport ferroviaire - législation - généralités

Règlement sur la circulation des voitures, omnibus, cavaliers, conducteurs d'animaux et vélocipèdes / République et Canton de Genève, Conseil d'Etat in Recueil authentique des lois et actes du gouvernement de la République et Canton de Genève, T. 62 (année 1876)

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